MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site KERAPURE.FR l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : DOUICHEN Rahman – Entrepreneur Individuel (EI)

• Enseigne commerciale : KERAPURE

• Contact : Contact@kerapure.fr

• Adresse du siège social : 60 Rue François 1er, 75008 Paris

• Numéro de SIRET : 940 503 980 000 10

• Directeur de la publication : DOUICHEN Rahman

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Contact : 1-613-241-2828.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

KERAPURE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DOUICHEN Rahman.

4. TVA (FRANCHISE EN BASE)

Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA est non applicable sur les produits vendus sur ce site (Franchise en base de TVA).

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Le propriétaire du site s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site KERAPURE.FR, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.